RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS – ANNÉE 2017

Séance du 06 février 2017

Compte rendu sommaire séance du Conseil municipal du 6 février 2017

Séance du 13 Mars 2017

Recueil des actes administratifs séance du 13 mars 2017

Comptes de gestion 2016

Comptes administratifs 2016

Débat d’orientations budgétaires 2017 (DOB)

DOB 2017 Note sur les finances communales

Approbation de la modification des statuts d’Arc Sud Bretagne

Statuts d’Arc Sud Bretagne

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Eau du Morbihan

Statut du Syndicat de l’Eau du Morbihan

Séance du 10 avril 2017

Recueil des Actes Administratifs

Séance du 29 mai 2017

Séance du 30 juin 2017

Compte rendu sommaire de la séance du conseil municipal du 30 juin 2017

Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 30 juin 2017

1 Désignation des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales

2 Fixation des prix du concours des maisons fleuries 2017

3 Garantie d’emprunts au bénéfice de l’OGEC Sainte Thérèse

4 Budget principal – Décision modificative 1-2017

5 Programme de voirie 2017 – Demande de subvention

6 Convention de financement des travaux d’amélioration de la STEP

6 Délibération convention de financement des travaux d’amélioration de la STEP

7 Approbation Rapport 2016 sur l’exploitation du service d’assainissement collectif

7 Rapport d’exploitation 2016 du service d’assainissement collectif

8 Appel à projets écoles numériques innovantes et ruralité

9 Tarifs spectacles saison culturelle 2017-2018

10 Tarifs accueil périscolaire 2017-2018

11 Adoption des règlements intérieurs restaurants scolaires et accueil périscolaire

11 Règlement intérieur accueil périscolaire

11 Règlement intérieur cantine école des Petits Murins

11 Règlement intérieur cantine Saint Louis

12 Création d’un poste d’assistant administratif

13 Indemnité de gardiennage des églises 2017

Séance du 11 septembre 2017

Recueil des Actes Administratifs séance du conseil municipal du 11 septembre 2017

1 Désignation de membres de commissions municipales

1 Election d’un adjoint

1 Fixation du nombre d’adjoints au Maire

1 Indemnités de fonction des élus

1 Tableau des indemnités de fonction des élus

1 Remplacement de Mme Cécile GICQUIAUX dans certaines instances

3 Décision modificative 2-2017 budget principal

4 Marché groupé communautaire diagnostics immobiliers

4 Convention marché communautaire diagnostics immobiliers

4 Marché groupé communautaire maintenance du matériel informatique

4 Convention marché groupé communautaire maintenance du parc informatique

4 Marché groupé communautaire matériel défense incendie

4 Convention marché groupé communautaire matériel défense incendie

5 Modalités de versement des redevances école de musique et des ateliers Théâtre

6 Convention ADS avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération 

7 Vente de l’ancienne mairie

8 Vente de l’ancien presbytère

9 Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif

10 Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service d’eau potable

11 Convention financement du schéma directeur assainissement collectif1

11 Délibération convention financement du schéma directeur assainissement collectif

12 Convention entretien des ouvrages cheminement piétons à La Bonne Façon

12 Délibération convention entretien des ouvrages cheminement piétons La Bonne Façon

13 Plan recensement des voies communales et des chemins ruraux

13 Recensement des voies communales et des chemins ruraux

Compte rendu sommaire séance du conseil municipal du 11 septembre 2017

Séance du 23 Octobre 2017

1 Budget supérette- décision modificative n°2-2017

2 Durée d’amortissement des effacements de réseaux

3 Participation aux frais de cantine de l’école Saint Michel de La Roche Bernard

4 Prime de fin d’année 2017 du personnel communal

5 Taux de promotion pour avancement de grade du personnel communal

6 Emplacement du groupe scolaire primaire

7 Aménagement de la Place Sud de l’église

8 Convention de financement remplacement de lanternes vétustes

8 Remplacement de lanternes vétustes sur supports béton

9 Convention Arc Sud Bretagne fauchage débroussaillage des voies communales

9 Délibération convention Arc Sud Bretagne pour le fauchage- débroussaillage des voies communales

10 Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public des déchets

10 Rapport 2016 du Syndicat Morbihan Energies (SDEM)

11 Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal

11 Règlement intérieur actualisé du conseil municipal

12 Convention pour l’entretien d’un ilot directionnel sur la RD 176 carrefour des Quatre Chemins

12 Délibération convention d’entretien d’un ilot directionnel sur la RD 176 carrefour des Quatre Chemins 13 Avenant n°1 à la convention avec le SATESE

13 Délibération avenant n°1 à la convention avec le SATESE

Recueil des actes administratifs séance du 23 Octobre 2017

Compte rendu séance du 23octobre  2017