Séance du 06 février 2017
Compte rendu sommaire séance du Conseil municipal du 6 février 2017
- Recueil des Actes Administratifs séance du conseil municipal du 06 Février 2017
- Approbation du Plan Local d’Urbanisme
- Approbation du zonage d’assainissement des eaux usées
- Approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales
- Opposition au transfert du PLU à Arc Sud Bretagne
- Demande de subvention DETR Pour le projet école
- Demande de subvention DETR pour les équipements numériques et informatiques de l’école
- Déclassement de bâtiments communaux
- Vente d’une parcelle communale à M. LEPAGE Vincent
- Approbation du règlement intérieur des cimetières
- Règlement intérieur des cimetières
- Approbation du règlement intérieur du complexe sportif de La Croix Jacques
- Règlement intérieur du complexe sportif de La Croix Jacques
Séance du 13 Mars 2017
Recueil des actes administratifs séance du 13 mars 2017
Débat d’orientations budgétaires 2017 (DOB)
DOB 2017 Note sur les finances communales
Approbation de la modification des statuts d’Arc Sud Bretagne
Approbation de la modification des statuts du Syndicat Eau du Morbihan
Statut du Syndicat de l’Eau du Morbihan
Séance du 10 avril 2017
Recueil des Actes Administratifs
- 1 Affectation du résultat Budget assainissement collectif
- 1 Affectation du résultat Budget principal
- 1 Note sur les budgets primitifs 2017
- 1 Vote des budgets primitifs
- 2017 2 Taux d’imposition 2017
- 3 Ouverture d’un crédit de trésorerie au Crédit Agricole
- 4 Demande de subvention au titre des amendes de police
- 5 Indemnités des élus
- 5 Tableau Indemnités des élus
- 6 Transfert au budget principal de la réserve foncière de Lourmois
- 7 Institution du Droit de Préemption Urbain 8 Majoration forfaitaire sur les terrains constructibles
- 9 Convention Clinique VétérinaireAr Gwilen
- 9 Délibération convention Clinique Vétérinaire Ar Gwilen
- 10 Plan Communal de Sauvegarde
- 11 Vente d’une remorque
- 12 Changement de lampes d’éclairage public sur supports béton
Séance du 29 mai 2017
- Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 29 mai 2017
- 1 Participations 2017 aux charges de fonctionnement des écoles privées
- 2 Subvention scolaire
- 3 Subventions 2017
- 3 tableau des subventions 2017
- 4 Tarifs cantine 2017-2018
- 5 Tarifs accueil de loisirs 2017-2018
- 6 Tarifs école de musique 2017-2018
- 7 Demande de subvention au Département pour l’aménagement d’un cheminement pour piétons et cyclistes
- 8 Budget supérette- décision modificative
- 9 Tarification Ateliers Théâtre 2017-2018
- 10 Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale de Cap Atlantique
- 11 Reprise de l’aire de pique-nique d’Izernac
- 12 Vente de la parcelle YT 481p au Clos
- 13 Acquisition de la parcelle YV 343 à Bourrigan
- 14 Tarifs des séjours courts pour l’été 2017
- 15 Convention de prestations de services pour la réalisation d’un reportage à l’accueil de loisirs
- 16 Prêt d’un véhicule au CCAS et mise à disposition de personnel
- 17 Programme annuel de voirie- demande de subvention au Département
- 18 Désignation de M. PRAT Pierre dans les commissions communautaires
- 19 Transfert d’abribus à la Commune 20 Désignation de M. LE HUR Jérôme et GERGAUD Henri dans les commissions municipales
- Compte rendu sommaire séance du conseil municipal du 29 mai 2017
Séance du 30 juin 2017
Compte rendu sommaire de la séance du conseil municipal du 30 juin 2017
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 30 juin 2017
1 Désignation des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales
2 Fixation des prix du concours des maisons fleuries 2017
3 Garantie d’emprunts au bénéfice de l’OGEC Sainte Thérèse
4 Budget principal – Décision modificative 1-2017
5 Programme de voirie 2017 – Demande de subvention
6 Convention de financement des travaux d’amélioration de la STEP
6 Délibération convention de financement des travaux d’amélioration de la STEP
7 Approbation Rapport 2016 sur l’exploitation du service d’assainissement collectif
7 Rapport d’exploitation 2016 du service d’assainissement collectif
8 Appel à projets écoles numériques innovantes et ruralité
9 Tarifs spectacles saison culturelle 2017-2018
10 Tarifs accueil périscolaire 2017-2018
11 Adoption des règlements intérieurs restaurants scolaires et accueil périscolaire
11 Règlement intérieur accueil périscolaire
11 Règlement intérieur cantine école des Petits Murins
11 Règlement intérieur cantine Saint Louis
12 Création d’un poste d’assistant administratif
13 Indemnité de gardiennage des églises 2017
Séance du 11 septembre 2017
Recueil des Actes Administratifs séance du conseil municipal du 11 septembre 2017
1 Désignation de membres de commissions municipales
1 Fixation du nombre d’adjoints au Maire
1 Indemnités de fonction des élus
1 Tableau des indemnités de fonction des élus
1 Remplacement de Mme Cécile GICQUIAUX dans certaines instances
3 Décision modificative 2-2017 budget principal
4 Marché groupé communautaire diagnostics immobiliers
4 Convention marché communautaire diagnostics immobiliers
4 Marché groupé communautaire maintenance du matériel informatique
4 Convention marché groupé communautaire maintenance du parc informatique
4 Marché groupé communautaire matériel défense incendie
4 Convention marché groupé communautaire matériel défense incendie
5 Modalités de versement des redevances école de musique et des ateliers Théâtre
6 Convention ADS avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
8 Vente de l’ancien presbytère
9 Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif
10 Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service d’eau potable
11 Convention financement du schéma directeur assainissement collectif1
11 Délibération convention financement du schéma directeur assainissement collectif
12 Convention entretien des ouvrages cheminement piétons à La Bonne Façon
12 Délibération convention entretien des ouvrages cheminement piétons La Bonne Façon
13 Plan recensement des voies communales et des chemins ruraux
13 Recensement des voies communales et des chemins ruraux
Compte rendu sommaire séance du conseil municipal du 11 septembre 2017
Séance du 23 Octobre 2017
2 Durée d’amortissement des effacements de réseaux
3 Participation aux frais de cantine de l’école Saint Michel de La Roche Bernard
4 Prime de fin d’année 2017 du personnel communal
5 Taux de promotion pour avancement de grade du personnel communal
6 Emplacement du groupe scolaire primaire
7 Aménagement de la Place Sud de l’église
8 Convention de financement remplacement de lanternes vétustes
8 Remplacement de lanternes vétustes sur supports béton
9 Convention Arc Sud Bretagne fauchage débroussaillage des voies communales
9 Délibération convention Arc Sud Bretagne pour le fauchage- débroussaillage des voies communales
10 Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public des déchets
10 Rapport 2016 du Syndicat Morbihan Energies (SDEM)
11 Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal
11 Règlement intérieur actualisé du conseil municipal
12 Convention pour l’entretien d’un ilot directionnel sur la RD 176 carrefour des Quatre Chemins
12 Délibération convention d’entretien d’un ilot directionnel sur la RD 176 carrefour des Quatre Chemins 13 Avenant n°1 à la convention avec le SATESE
13 Délibération avenant n°1 à la convention avec le SATESE
Recueil des actes administratifs séance du 23 Octobre 2017
Compte rendu séance du 23octobre 2017
Séance du 4 décembre 2017
- 1 CM 04 12 2017 Versement de l’excédent du budget des lotissements
- 2 CM 04 2017 Budget culture décision modificative 1-2017
- 3 CM 04 122017 Exécution partielle des dépenses d’investissement avant le vote du BP
- 4 CM 04 12 2017 Budget supérette- décision modificative 3-2017
- 5 Subventions d’équilibre pour les budgets culture et supérette
- 6 CM 04 12 2017 Tarifs voirie 2018
- 6 Délibération Tarifs 2018
- 6 Tarifs 2018 salles communales
- 6 CM 04 12 2017 Tarifs 2018 du Forum
- 7 CM 04 12 2017 Admissions en non valeur
- 8 CM 04 12 2017 Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif
- 9 CM 04 12 2017 Surtaxe assainissement 2018
- 10 CM 04 122017 Participation 2018 pour l’assainissement collectif
- 11 CM 04 12 2017 Modifications statutaires d’Arc Sud Bretagne
- 12 CM 04 12 2017 Rapport d’activité 2016 du SYSEM
- 13 CM 04 12 2017 Désignation de membres dans les commissions communautaires
- 14 CM 04 12 2017 Règlement intérieur accueil périscolaire école Les Petits Murins
- 14 CM 04 12 2017 Règlement intérieur école primaire publique les Petits Murins 2017-2018
- CM 04 12 2017 Règlement intérieur accueil de loisirs
- 14 CM 04 12 2017 Règlement intérieur restauration scolaire et accueil périscolaire
- 14 CM 04 12 2017 Règlement intérieur restaurant scolaire école privée Saint Louis 2017-2018
- 15 CM 04 12 2017 Délibération règlement intérieur utilisation d’un véhicule communal ou personnel à des fins professionnelles
- 15 CM 04 12 2017 Règlement intérieur d’utilisation d’un véhicule communal ou personnel à des fins professionnelles
- CM 04 12 2017 Règlement intérieur accueil de loisirs
- Compte rendu sommaire séance du 04 12 2017